Déposée le 24 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) OPTIQUE PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « Sun-Set » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OPTIQUE PROMOTION domicilié(e) 8 RUE P.V. COUTURIER,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXIA POOL DE COM MR CATALON domicilié(e) 16 rue VELOUTERIE,84000 AVIGNON - 84000 - France.
La marque Sun-Set a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTIQUE PROMOTION SA - 8 RUE P.V. COUTURIER,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France
OXIA POOL DE COM MR CATALON - 16 rue VELOUTERIE,84000 AVIGNON - 84000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Appareils médicaux, lunettes Services d'opticien. Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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